Documents institutionnels
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Calendrier scolaire
Politiques
- Politique relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Politique pour la création d’environnements sans fumée et exempts de cannabis
- Politique de gestion financière
- Politique d’assignation temporaire
- Politique de perfectionnement personnel de soutien
- Politique de perfectionnement personnel enseignant
- Politique de perfectionnement personnel professionnel
- Politique de perfectionnement personnel d’encadrement
- Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études (PIGP)
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- Politique éthique de la recherche avec êtres humains
- Politique conduite responsable en recherche
- Politique tarifaire concernant les frais d’administration de services supplémentaires
- Politique institutionnelle relative à la valorisation et à la qualité de l’emploi de la langue française
- Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique relative aux frais de déplacement, de représentation et de réception
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- Politique de climat d’études et de travail sain
- Politique sur le respect du droit d’auteur
- Politique sur la sécurité de l’information
- Politique de santé et sécurité au travail
- Politique institutionnelle pour la santé mentale étudiante
Règlements
- Règlement relatif à une formation à distance
- Règlement sur les droits d’admission
- Règlement relatif aux droits d’inscription
- Règlement sur les droits de scolarité et droits spéciaux payables
- Règlement sur les droits de toute autre nature
- Règlement relatif à l’encadrement de la perception des droits payables par les étudiants
- Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant d’organisme
- Règlement relatif aux droits afférents
- Règlement de l’admission des étudiants
- Règlement favorisant la réussite scolaire
- Règlement no 1 portant sur la régie interne du Cégep
- Règlement relatif à la Commission des études
Procédure
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